TATIBP14

Conditions générales de Vente

(Dernière mise à jour le : 25/07/2014)

Article 1 : CHAMPS D’APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.tati.fr. Un service de commerce électronique édité par la SAS Agora Web, immatriculée au RCS à Bobigny sous le numéro 520 595 570, dont le siège social est situé 13-15 rue de la Métallurgie 93210 La Plaine Saint-Denis.

L'éditeur se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

Ces conditions générales de vente ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes

Article 2 : DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Dans le cas exceptionnel d’une indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous le rembourser par recréditation de votre carte bancaire.

La date d'enregistrement de la commande correspond à la date du règlement par carte bancaire en ligne avec le terminal de paiement sécurisé de notre partenaire.

En cas de rupture de stock exceptionnelle sur l'un des produits de votre commande, nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information sur le bon de préparation.

Article 3 : VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ELECTRONIQUE
(Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Toute commande validée par " double clic " implique l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.

Le " double clic " associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : PRIX

Agora Web se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les produits demeurent la propriété de AGORA WEB jusqu'au complet encaissement du prix par AGORA WEB

Article 5 : MODALITES DE PAIEMENT ET SECURISATION

5.1 Modalités de Paiement :

5.1.1 Paiement au comptant

Paiement au comptant par CB

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de AGORA WEB. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle ci dans les emplacements prévus à cet effet.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. AGORA WEB n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Paiement au comptant par Paypal

Vous pouvez effectuer le règlement par système Paypal : dans ce cas, le paiement s'effectue par l'intermédiaire de notre partenaire. Les conditions générales d'utilisation de Paypal s'appliqueront.

5.1.2 Paiement en plusieurs fois

Paiement par Carte TATI

Vous pouvez également bénéficier de facilités de paiement en plusieurs fois avec notre partenaire CDGP : pour en savoir plus il vous suffit de vous rendre sur le site de CDGP : http://carteprivilege.cdgp.fr/facilites-de-paiement 

Les conditions générales d'utilisation de CDGP s'appliqueront.

Paiement par 1euro.com.

Grâce à notre partenaire 1euro.com vous pouvez bénéficier de facilités de paiement en plusieurs fois. Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez avoir un compte auprès de la société 1euro.com. Votre dossier se réalise en ligne auprès de notre partenaire et ne retardera pas votre livraison. N'hésitez pas à faire une simulation en ligne. En cas de paiement par 1euro.com, ce sont les conditions générales d'utilisation de 1euro.com qui s'appliquent.

Paiement de votre commande en 3X par CB à partir de 100€ d'achats avec Facily Pay

Notre partenaire Oney Banque Accord vous propose une solution de financement dénommée Facily Pay, qui permet de payer vos achats de 100€ à 2000€ en trois fois avec votre carte bancaire.

Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France Métropolitaine et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie.

Les cartes à autorisation systématique de type Electron ou Maestro, les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Pour le paiement en 3 fois : le coût du financement est 1,5% du montant total de la commande.
Exemple pour un achat de 250€, apport de 87.08€, puis 2 mensualités de 83.33€, coût du financement de 3.74€ au TAEG fixe de 19.94%.

Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3 fois par carte bancaire ».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet Facily Pay de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles, prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auquel vous souhaitez souscrire et notifiez votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.

Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Facily Pay est une solution de financement de Oney, marque de Banque Accord. Offre sous réserve d’acceptation par Banque Accord – SA au capital de 28 981 280€ - 40 avenue de Flandre 59170 Croix – RCS Lille Métropole 546 380 197 – n°Orias 07 023 261 www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 – 59895 Lille cedex 9 – www.banque-accord.fr

5.2 Lutte contre la fraude :

AGORA WEB se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que AGORA WEB jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.).

5.3 Défaut de Paiement :

AGORA WEB se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude, AGORA WEB se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

Article 6 : LIVRAISON

6.1 Délais de préparation des commandes :

Tous les produits AGORA WEB étant dans nos entrepôts à l'exception des alliances, vos commandes sont préparées sous 48 heures ouvrées, vous devez y ajouter les délais d'acheminement de transport.

Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

Le produit commandé est livré à l'adresse figurant sur le bon de commande. En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, AGORA WEB ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive du Client.

Le client est informé que AGORA WEB se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume.

Pour certains produits, AGORA WEB indiquera lors de la commande le mode de livraison le plus adéquat.

Les délais annoncés sont des délais départ entrepôt.

Tati Or : Pour les alliances, le délai de livraison est fixé à 30 jours ouvrés.

Pour les envois de produits par Colissimo ou en POINTS RELAIS (Kiala, Mondial Relai ou Relais Colis)

Les délais moyens de livraison sont de 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement pour les envois par Colissimo ou en POINTS RELAIS (Kiala , Mondial Relai ou Relai Colis). Toutefois, la date de livraison prévue est indiquée à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produit. Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France Continentale. En cas d'absence, le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés.

En cas de jours fériés, périodes de fortes activités telles que les soldes, intempéries, fermetures exceptionnelles ou interdiction de circulation, les délais de traitement et de livraison pourront être rallongés.

Suivi de livraison :

Après validation du paiement, un numéro de commande vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. Nous vous conseillons d'imprimer le numéro de commande et de le conserver. Vous pouvez suivre les étapes de son traitement à tout moment au sein de votre espace Client " Mon Compte ".

Pour les livraisons en POINTS RELAIS (Kiala , Mondial Relai ou Relai Colis), le Client recevra un e-mail confirmant la livraison dans le Point Relai de son choix et l’adresse à laquelle il devra venir le récupérer.

Le Client devra communiquer une adresse mail valide, à défaut de quoi AGORA WEB ne saurait être responsable des conséquences en découlant. Le Client devra veiller à mettre à jour ses données dans son espace Client.

Tati Or : Pour les alliances, le délai de livraison est fixé à 30 jours ouvrés.

6.2 pour les envois de produit par un transporteur

Le produit est acheminé par transporteur au domicile du Client indiqué sur la commande. Une fois l'option renseignée par le Client sur la plage de disponibilité à la commande, le transporteur prendra contact avec le Client dans les plus brefs délais pour convenir avec lui d'une date de rendez-vous de livraison. AGORA WEB ne peut être responsable du retard de livraison dû à une indisponibilité du Client. La livraison se fait au pied de l'immeuble et non à l'étage ou dans la maison.

6.3 Tarifs de livraison

Le Client est informé qu'il est facturé proportionnellement au poids et au volume des produits achetés. La participation aux frais d'envoi comprend notamment les frais d'emballage et d'envoi des transporteurs.

Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France Métropolitaine. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.

Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations (Corse, DOM / TOM, étranger) s'effectue une fois le pays de livraison renseigné sur l'adresse de livraison.

6.4 Pays livrés

La livraison s'effectue uniquement en France Métropolitaine, Corse, Belgique, Luxembourg, Suisse, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon, Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises et sous les réserves citées ci-dessous à l'article 6.5.
Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées.

6.5 Modalités particulières de livraison

Pour les DOM / TOM, le tarif DOM s'applique pour : Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane et les Collectivités Territoriales (Mayotte et St Pierre et Miquelon). Attention : s'agissant des livraisons dans les TOM (Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises), nous ne pouvons à ce jour réaliser d'expédition d'un poids supérieur à 30 kg par produit.

Exclusions liées aux produits volumineux livrés par transporteur spécialisé.

Les produits volumineux ne sont livrables qu'en France Métropolitaine. Un supplément est facturé pour la Corse.
Exclusions liées aux produits livrés en Point Relais (Kiala, Mondial relay, Relai Colis).

La livraison en Point Relais (Kiala, Mondial relay, Relais Colis) ne peut se faire qu’en France Métropolitaine à l’exclusion de la Corse et des autres payés précités.
Les produits d'un poids unitaire supérieur à 15 kg ne sont pas livrables en Point Relais.

Colissimo
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,250 Kg 5,99 €
0,500 Kg 5,99 €
0,750 Kg 6,99 €
1 Kg 6,99 €
2 Kg 6,99 €
3 Kg 6,99 €
4 Kg 6,99 €
5 Kg 6,99 €
6 Kg 7,99 €
7 Kg 7,99 €
8 Kg 7,99 €
9 Kg 7,99 €
10 Kg 7,99 €
15 Kg 8,99 €
20 Kg 9,99 €
30 Kg 15,99 €
40 Kg 19,99 €
50 Kg 24,99 €
60 Kg 29,99 €
70 Kg 34,99 €
80 Kg 39,99 €
90 Kg 44,99 €
100 Kg 49,99 €
110 Kg 54,99 €
120 Kg 59,99 €
130 Kg 64,99 €
140 Kg 69,99 €
150 Kg 74,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,250 Kg 5,99 €
0,500 Kg 5,99 €
0,750 Kg 6,99 €
1 Kg 6,99 €
2 Kg 7,99 €
3 Kg 8,99 €
4 Kg 9,99 €
5 Kg 9,99 €
6 Kg 10,99 €
7 Kg 10,99 €
8 Kg 10,99 €
9 Kg 11,99 €
10 Kg 14,99 €
15 Kg 16,99 €
20 Kg 22,99 €
30 Kg 24,99 €
40 Kg 29,99 €
50 Kg 34,99 €
60 Kg 39,99 €
70 Kg 44,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 59,99 €
110 Kg 64,99 €
120 Kg 69,99 €
130 Kg 74,99 €
140 Kg 79,99 €
150 Kg 84,99 €
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 10,99 €
2 Kg 11,99 €
3 Kg 11,99 €
4 Kg 12,99 €
5 Kg 13,99 €
6 Kg 13,99 €
7 Kg 14,99 €
8 Kg 15,99 €
9 Kg 15,99 €
10 Kg 16,99 €
15 Kg 19,99 €
20 Kg 23,99 €
25 Kg 27,99 €
30 Kg 30,99 €
40 Kg 39,99 €
50 Kg 49,99 €
60 Kg 59,99 €
70 Kg 69,99 €
80 Kg 79,99 €
90 Kg 89,99 €
100 Kg 99,99 €
110 Kg 109,99 €
120 Kg 119,99 €
130 Kg 129,99 €
Suisse
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 13,99 €
2 Kg 14,99 €
3 Kg 15,99 €
4 Kg 16,99 €
5 Kg 17,99 €
6 Kg 18,99 €
7 Kg 18,99 €
8 Kg 19,99 €
9 Kg 20,99 €
10 Kg 21,99 €
15 Kg 25,99 €
20 Kg 29,99 €
25 Kg 33,99 €
30 Kg 38,99 €
40 Kg 59,99 €
50 Kg 69,99 €
60 Kg 77,99 €
70 Kg 98,99 €
80 Kg 109,99 €
90 Kg 119,99 €
100 Kg 139,99 €
110 Kg 159,99 €
120 Kg 169,99 €
130 Kg 179,99 €
140 Kg 189,99 €
150 Kg 199,99 €
DOM
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,500 Kg 18,99 €
1 Kg 22,99 €
2 Kg 35,99 €
3 Kg 39,99 €
4 Kg 46,99 €
5 Kg 54,99 €
6 Kg 59,99 €
7 Kg 65,99 €
8 Kg 72,99 €
9 Kg 79,99 €
10 Kg 87,99 €
15 Kg 119,00 €
20 Kg 149,00 €
25 Kg 169,00 €
30 Kg 229,00 €
40 Kg 309,00 €
50 Kg 364,00 €
60 Kg 409,00 €
70 Kg 690,00 €
80 Kg 539,00 €
90 Kg 599,00 €
100 Kg 659,00 €
110 Kg 709,00 €
120 Kg 779,00 €
130 Kg 849,00 €
140 Kg 899,00 €
150 Kg 949,00 €
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 13,99 €
2 Kg 14,99 €
3 Kg 15,99 €
4 Kg 16,99 €
5 Kg 17,99 €
6 Kg 18,99 €
7 Kg 18,99 €
8 Kg 19,99 €
9 Kg 20,99 €
10 Kg 21,99 €
15 Kg 25,99 €
20 Kg 29,99 €
25 Kg 33,99 €
30 Kg 38,99 €
40 Kg 59,99 €
50 Kg 69,99 €
60 Kg 77,99 €
70 Kg 98,99 €
80 Kg 109,99 €
90 Kg 119,99 €
100 Kg 139,99 €
110 Kg 159,99 €
120 Kg 169,99 €
130 Kg 179,99 €
140 Kg 189,99 €
150 Kg 199,99 €
TOM
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,500 Kg 13,99 €
1 Kg 16,99 €
2 Kg 22,99 €
3 Kg 28,99 €
4 Kg 33,99 €
5 Kg 39,99 €
6 Kg 45,99 €
7 Kg 51,99 €
8 Kg 56,99 €
9 Kg 62,99 €
10 Kg 68,99 €
15 Kg 95,99 €
20 Kg 124,99 €
25 Kg 153,99 €
30 Kg 182,99 €
40 Kg 229,99 €
50 Kg 309,99 €
60 Kg 365,99 €
70 Kg 412,99 €
80 Kg 470,99 €
90 Kg 539,99 €
100 Kg 599,99 €
110 Kg 659,99 €
120 Kg 709,99 €
130 Kg 779,99 €
140 Kg 849,99 €
150 Kg 899,99 €
Point Relais
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
15 Kg 4,99 €
30 Kg 9,99 €
45 Kg 14,99 €
60 Kg 14,99 €
75 Kg 24,99 €
90 Kg 29,99 €
105 Kg 34,99 €
120 Kg 39,99 €
135 Kg 44,99 €
150 Kg 49,99 €
165 Kg 54,99 €
180 Kg 59,99 €
195 Kg 64,99 €
210 Kg 69,99 €
225 Kg 74,99 €
240 Kg 79,99 €
255 Kg 84,99 €
260 Kg 89,99 €
290 Kg 94,99 €
305 Kg 99,99 €
320 Kg 104,99 €
Colissimo Alliance
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 5,99 €
Colissimo
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
2 Kg 7,99 €
5 Kg 9,99 €
10 Kg 10,99 €
20 Kg 14,99 €
30 Kg 24,99 €
40 Kg 32,99 €
50 Kg 40,99 €
60 Kg 48,99 €
70 Kg 56,99 €
80 Kg 64,99 €
90 Kg 72,99 €
100 Kg 80,99 €
110 Kg 88,99 €
120 Kg 96,99 €
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
2 Kg 9,99 €
5 Kg 12,99 €
10 Kg 13,99 €
20 Kg 19,99 €
30 Kg 27,99 €
40 Kg 35,99 €
50 Kg 44,99 €
60 Kg 54,99 €
70 Kg 59,99 €
80 Kg 69,99 €
90 Kg 79,99 €
100 Kg 89,99 €
110 Kg 99,99 €
Point Relais
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 5,99 €
20 Kg 9,99 €
40 Kg 15,99 €
60 Kg 22,99 €
80 Kg 29,99 €
100 Kg 37,99 €
Transporteur
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro) Supplément Corse
10 Kg 24,99 € 22,99 €
20 Kg 28,99 € 28,99 €
30 Kg 31,99 € 33,99 €
40 Kg 37,99 € 33,99 €
50 Kg 42,99 € 35,99 €
60 Kg 45,99 € 35,99 €
70 Kg 47,99 € 42,99 €
80 Kg 49,99 € 42,99 €
90 Kg 54,99 € 49,99 €
100 Kg 59,99 € 49,99 €
200 Kg 109,99 € 84,99 €
300 Kg 159,99 € 127,99 €
400 Kg 209,99 € 168,99 €
500 Kg 259,99 € 211,99 €
600 Kg 284,99 € 227,99 €
700 Kg 329,99 € 265,99 €
800 Kg 374,99 € 303,99 €
900 Kg 419,99 € 341,99 €
999 Kg 469,99 € 379,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 18,99 €
20 Kg 22,99 €
30 Kg 26,99 €
40 Kg 31,99 €
50 Kg 36,99 €
60 Kg 39,99 €
70 Kg 44,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 57,99 €
200 Kg 107,99 €
300 Kg 159,99 €
400 Kg 209,99 €
500 Kg 259,99 €
600 Kg 284,99 €
700 Kg 329,99 €
800 Kg 374,99 €
900 Kg 419,99 €
999 Kg 469,99 €

6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An "

Le client a la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An ", moyennant un coût forfaitaire de 19 € pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.

Le " Pack Livraison Illimitée Un An ", est un service payant qui permet au client de ne pas régler les frais de port liés aux commandes passées sur le site www.tati.fr et livrées par Colissimo et Points Relais en France Métropolitaine (y compris en Corse) pendant la durée dudit service. Les commandes livrées par transporteurs sont exclues, le client conservera toujours à sa charge les frais de livraison.

Il est précisé que le client ne pourra régler le montant du service " Pack Livraison Illimitée Un An ", en 3 fois par carte bancaire. Le service prend fin un an après sa souscription. Le client sera informé de son expiration prochaine par courrier électronique à l'adresse de courrier électronique fournie par ses soins. Sous réserve du maintien de ce service par AGORA WEB, le client aura la possibilité d'y souscrire à nouveau.

Le coût du service n'est pas remboursable en cas d'absence de commandes pouvant bénéficier du service de la part du client pendant la durée de son service.

Droit de rétractation : Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 et suivants du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14  jours à compter de la souscription du service pour faire valoir son droit de rétractation. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le client doit notifier à AGORA WEB sa décision de se rétracter, avant l’expiration du délai au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté tel qu’un courrier électronique précisant les éléments suivants : nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de commande, référence, type  d’article, prix et quantités.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisés, AGORA WEB remboursera au Client le prix du service, soit la somme de 19 €, le client conservera le cas échéant à sa charge les frais de livraison.

e remboursement sera effectué selon le moyen de paiement de la commande retournée, sauf si le Client convient avec AGORA WEB d’un moyen différent.

AGORA WEB se réserve la possibilité de mettre fin au service souscrit par un client pour motifs légitimes notamment en cas de violation par le client des conditions liées au service, en cas d'acte illicite ou frauduleux ainsi qu'en cas d'usage abusif du service.

Article 7 : RESPONSABILITES

AGORA WEB ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit et de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence.

Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du Client.

Article 8 : DROIT DE RETRACTATION

8.1 Conditions d’exercice et modalités de retour

Les dispositions du présent article 8 ne s'appliquent pas au service " Pack Livraison Illimitée Un An ". Les modalités du droit de rétractation du service " Pack Livraison Illimitée Un An " sont indiquées à l'article 6.6 des présentes.

Le droit de rétractation est exclu concernant les produits personnalisés tels que les produits Tati or confectionnés selon les propres spécifications du client (alliances gravées et/ou personnalisées)

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour faire valoir son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Le point de départ du délai est le jour de la réception de la commande par le client ou par le tiers désigné par lui. Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le client doit notifier à AGORA WEB sa décision de se rétracter, avant l’expiration du délai :

  • En cliquant ici pour accéder à votre Espace client.
  • Ou au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté telle qu’un courrier électronique précisant les éléments suivants : nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de commande, référence, type  d’article, prix et quantités.
  • Formulaire

Le client restitue à AGORA WEB, sans retard excessif et au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter, le ou les articles objet(s) du droit de rétractation.

A des fins de bonne réception et en vue d'accélérer le traitement du retour, le client devra respecter l’une des procédures qui suit.

Produits livrés par LA POSTE (Colissimo) ou en POINT RELAIS (Kiala, Mondial Relais ou Relais Colis)

  1. Aller dans l’espace client « Mon Compte »
  2. Cliquer sur la commande concernée
  3. Cliquer sur le bouton « Obtenir un numéro de retour »
  4. Renseigner sur le Bon de livraison joint au colis dans les cases prévues à cet effet :
    - le numéro de retour
    - le motif de votre retour
    - les quantités retournées
  5. Imprimer l'étiquette
  6. Emballer le(s) produit(s) à retourner et joindre le bon de livraison dûment renseigné.
    - recopier sur le carton le numéro de retour (de façon lisible et indélébile). Tout colis sans numéro de retour ne pourra pas être traité.
    - Penser à bien emballer le colis (consultez les recommandations officielles)
  7. Pour les produits livrés par Colissimo, expédiez votre colis à l'adresse suivante :
    TATI
    PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE
    OURSEL MAISON
    60122 BRETEUIL CEDEX

    Dans le cas d'une livraison par Point relais (Kiala, Mondial Relay, Relais Colis), le client doit rapporter son colis au sein de son Relais Colis où il sera pris en charge pour le retour.

    Il sera informé par courriel que le traitement de son retour a bien été effectué.

Produits livrés par TRANSPORTEUR (Produits volumineux)

  1. Aller dans l’espace client « Mon Compte »
  2. Contacter le service client via le formulaire de contact.
  3. Sélectionnez la partie " Service Expédition ".
  4. Sélectionnez " Commande livrée par Transporteur : Je souhaite retourner ma commande ".

    Pour les produits volumineux (plus de 30 kg), AGORA WEB propose au Client que les produits soient récupérés par le transporteur choisi par AGORA WEB dès lors que la nature du produit le justifie.

8.2 Remboursement

En cas de mise en œuvre du droit de rétractation, AGORA WEB remboursera au Client le prix du ou des articles concernés et, en cas de retour de l'intégralité de la commande, les frais d'envoi selon le mode d’envoi standard le moins coûteux proposé par AGORA WEB.

Le Client garde à sa charge les frais de retour desdits articles. Les montants desdits frais sont précisés à titre indicatifs à l’article 6.5.

En cas de retour d'un ou plusieurs articles faisant l'objet d'une offre promotionnelle ou de soldes, le montant du remboursement sera celui porté sur la facture jointe au colis.

Le remboursement interviendra après réception par AGORA WEB du ou des articles objets de la rétractation du Client.

Le remboursement sera effectué selon le moyen de paiement de la commande retournée.

Le remboursement ne pourra pas intervenir si l’article concerné a subi une dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir sa nature, ses caractéristiques et/ou encore sa conformité.

Concernant les robes de mariée, costumes de mariés, robes et costumes de cérémonie pour enfants, l’exercice du droit de rétraction pourra être exercé sous réserve de la justification de l'annulation des bans de mariage.

Article 9 : GARANTIES COMMERCIALES ET SAV

En cas de non-conformité ou de défectuosité du produit livré, le Client devra en informer le Service Client de AGORA WEB qui s'engage à remédier au problème dans les meilleurs délais. Notamment en orientant le client vers le bon Service Après Vente, fonction de la nature du produit et du fournisseur.

Les éventuelles garanties accordées par le fabricant seront disponibles auprès de AGORA WEB sur simple demande.

Pour faire jouer la garantie commerciale, il appartient au Client de s'adresser directement au service consommateur du fabricant tel que précisé sur la fiche du produit. Le Client peut également demander toute information à AGORA WEB.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie commerciale, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit ainsi que tous les accessoires du produit.

Les exclusions de garantie seront indiquées par le fabricant.

Quoiqu'il en soit et sans anticiper sur le contenu précis des conditions commerciales accordées par le fabricant, AGORA WEB alerte ses clients sur le fait que les garanties contractuelles ne couvrent pas :

- le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure des têtes d'enregistrement ou de lecture...),

- l'utilisation anormale ou non conforme du produit. Le Client est invité à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec le produit,

- les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...),

- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le fabricant du produit,

- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),

- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

En tout état de cause, vous bénéficiez parfois de la garantie commerciale du fabricant, mais aussi des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés conformément aux dispositions légales. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.

Pour les meubles de Jardin de marque Hesperide : La Garantie Hesperide

Veuillez contacter le Service consommateur Hesperide au 09 69 36 00 00 (Numéro Cristal non surtaxé).

Pour les piscines et matériels de Piscine de marque Intex : La Garantie Intex

Veuillez contacter le Service consommateur Intex au 08 90 71 20 39 (0,15 EUR TTC/Min).

Pour les produits de la marque Tati Or : Un certificat de garantie fourni lors de la livraison du produit commandé précise les conditions et les modalités attachées à la mise en œuvre de la garantie contractuelle éventuelle.

Pour les produits de la marque Luxya : La Garantie Luxya :

Veuillez contacter le Support Technique Luxya à l'adresse : info@luxya.net

Article 10 : GARANTIES LEGALES

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L 211-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil).

Toute garantie est exclue en cas de dommages d’origine externe ou consécutifs à une mauvaise utilisation, une utilisation non conforme, une négligence ou un défaut d'entretien de la part du Client, comme en cas d'usure normale du produit ou de force majeure.

10.1 Garantie légale de conformité

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Aussi, le produit doit être propre à l'usage habituellement attendu d'un produit semblable et correspondre à la description donnée.

Le Client dispose de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir cette garantie.

10.2 Garantie légale des vices cachés

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Le vendeur n’est pas tenu des vices apparents.

Le Client dispose de 2 ans à compter de la découverte du vice pour faire valoir cette garantie.

10.3 Modalités de retour et de remboursement des produits défectueux ou non conformes

Le Client demandant le bénéfice de la garantie légale de conformité ou des vices cachés doit alors retourner l’article dans les délais sus-visés à TATI à l'adresse suivante :

TATI, PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE, OURSEL MAISON, 60122 BRETEUIL CEDEX ;

Préalablement à ce retour, le Client doit impérativement prendre contact avec le Service Clients Web  via le formulaire de contact sur le site ou au 03 44 80 63 78 (appel non surtaxé). En cas de retour de produit défectueux ou non conforme, après constatation, par TATI, de la défectuosité ou de la non-conformité du produit, TATI remboursera au Client le prix du ou des articles concernés, les frais de retour, et, en cas de retour de l'intégralité de la commande, les frais d'envoi.

Article 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site TATI, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société AGORA WEB. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site TATI est strictement interdite sauf accord préalable.

Article 12 : RESPONSABILITÉ

La société AGORA WEB n'a, pour toutes les étapes d'accès au site et du processus de commande, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de AGORA WEB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

De plus, la société AGORA WEB ne saurait être tenue responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande.

ARTICLE 13 : INTÉGRALITÉ

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 14 : DURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société AGORA WEB.

ARTICLE 15 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AGORA WEB et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 16 : CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.

ARTICLE 17 : LITIGES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

En cas de litige, AGORA WEB et le Client tenteront de résoudre celui-ci amiablement. En cas d'échec de la transaction, seuls les tribunaux français seront compétents.

ARTICLE 18 : SERVICE CLIENT AGORA WEB

Pour toute information ou question, le Service Client de AGORA WEB est à la disposition du Client :

- par voie électronique par le biais du formulaire de contact situé en bas de page.

Pour toute correspondance électronique qui s'ensuivra, merci de le faire avec l'adresse mail que vous utilisez pour votre compte Client. Cela permet un traitement plus rapide de votre demande.

- par téléphone au 03 44 80 63 78 (De 8h30 à 19h30 du Lundi au Vendredi et de 9h00 à 17h00 le samedi).

- par courrier :

AGORA
WEB / Service Client
ZAC de la Belle Assise
60480 OURSEL-MAISON
FRANCE

Pour un suivi de commande exclusivement / une question liée au Service Après Vente : vous pouvez vous connecter à votre espace Client " Mon compte " et vous rendre ensuite sur le formulaire de contact.

ARTICLE 19 : DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

AGORA WEB se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. Sous réserve de votre accord, nous pouvons, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs des services. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1417960 du 15 mars 2010.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ces droits en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessus.

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