Conditions générales de Vente

article 1 : champs d'application et modification des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.tati.fr. Un service de commerce électronique édité par la société Agora Web SAS.

L'éditeur se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

Ces conditions générales de vente ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes

article 2 : disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Dans le cas exceptionnel d’une indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous le rembourser par recréditation de votre carte bancaire.

La date d'enregistrement de la commande correspond à la date du règlement par carte bancaire en ligne avec le terminal de paiement sécurisé de notre partenaire.

En cas de rupture de stock exceptionnelle sur l'un des produits de votre commande, nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information sur le bon de préparation.

article 3 : validation des commandes et signature électronique
(loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Toute commande validée par " double clic " implique l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente.

Le " double clic " associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

article 4 : prix

Agora Web se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les produits demeurent la propriété de AGORA WEB jusqu'au complet encaissement du prix par AGORA WEB

article 5 : modalités de paiement et sécurisation

5.1 Modalités de Paiement :

5.1.1 Paiement au comptant
Paiement au comptant par CB
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de AGORA WEB. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle ci dans les emplacements prévus à cet effet.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. AGORA WEB n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Paiement au comptant par Paypal
Vous pouvez effectuer le règlement par système Paypal : dans ce cas, le paiement s'effectue par l'intermédiaire de notre partenaire. Les conditions générales d'utilisation de Paypal s'appliqueront.
5.1.2 Paiement en plusieurs fois
Paiement par Carte TATI
Vous pouvez également bénéficier de facilités de paiement en plusieurs fois avec notre partenaire CDGP : pour en savoir plus il vous suffit de vous rendre sur le site de CDGP : http://carteprivilege.cdgp.fr/facilites-de-paiement 
Les conditions générales d'utilisation de CDGP s'appliqueront.

Paiement par 1euro.com.
Grâce à notre partenaire 1euro.com vous pouvez bénéficier de facilités de paiement en plusieurs fois. Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous devez avoir un compte auprès de la société 1euro.com. Votre dossier se réalise en ligne auprès de notre partenaire et ne retardera pas votre livraison. N'hésitez pas à faire une simulation en ligne. En cas de paiement par 1euro.com, ce sont les conditions générales d'utilisation de 1euro.com qui s'appliquent.

Paiement par Carte Cofinoga ou en 3 fois par Carte Bancaire
Vous détenez une carte Cofinoga ? Choisissez-la au moment de valider votre paiement sur notre site. Vous bénéficiez alors de facilités de paiement pour réglez tous vos achats. Cliquez ici pour voir les conditions
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Vous pouvez également bénéficier de facilités de paiement en plusieurs fois avec notre partenaire Cofinoga. Il vous suffit de vous rendre sur le site www.cofinoga.fr. Les conditions générales d'utilisation de Cofinoga s'appliqueront.

5.2 Lutte contre la fraude :

AGORA WEB se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que AGORA WEB jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.).

5.3 Défaut de Paiement :

AGORA WEB se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude, AGORA WEB se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

article 6 : livraison

6.1 Délais de préparation des commandes :

Tous les produits AGORA WEB étant dans nos entrepôts à l'exception des alliances, vos commandes sont préparées sous 48 heures ouvrées, vous devez y ajouter les délais d'acheminement de transport.

Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

Le produit commandé est livré à l'adresse figurant sur le bon de commande. En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, AGORA WEB ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive du Client.

Le client est informé que AGORA WEB se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume.

Pour certains produits, AGORA WEB indiquera lors de la commande le mode de livraison le plus adéquat.

Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés après la date de validation du paiement par le Client.

Les délais annoncés sont des délais départ entrepôt.

Tati Or : Pour les alliances, le délai de livraison est fixé à 30 jours ouvrés.


Pour les envois de produits par Colissimo ou en POINTS RELAIS (Kiala, Mondial Relai ou Relais Colis)

Les délais moyens de livraison sont de 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement pour les envois par Colissimo ou en POINTS RELAIS (Kiala , Mondial Relai ou Relai Colis). Toutefois, la date de livraison prévue est indiquée à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produit. Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France Continentale. En cas d'absence, le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés.
En cas de jours fériés, périodes de fortes activités telles que les soldes, intempéries, fermetures exceptionnelles ou interdiction de circulation, les délais de traitement et de livraison pourront être rallongés.

Suivi de livraison :

Après validation du paiement, un numéro de commande vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. Nous vous conseillons d'imprimer le numéro de commande et de le conserver. Vous pouvez suivre les étapes de son traitement à tout moment au sein de votre espace Client " Mon Compte ".

Pour les livraisons en POINTS RELAIS (Kiala , Mondial Relai ou Relai Colis), le Client recevra un e-mail confirmant la livraison dans le Point Relai de son choix et l’adresse à laquelle il devra venir le récupérer.

Le Client devra communiquer une adresse mail valide, à défaut de quoi AGORA WEB ne saurait être responsable des conséquences en découlant. Le Client devra veiller à mettre à jour ses données dans son espace Client.

Tati Or : Pour les alliances, le délai de livraison est fixé à 30 jours ouvrés.

6.2 pour les envois de produit par un transporteur

Le produit est acheminé par transporteur au domicile du Client indiqué sur la commande. Une fois l'option renseignée par le Client sur la plage de disponibilité à la commande, le transporteur prendra contact avec le Client dans les plus brefs délais pour convenir avec lui d'une date de rendez-vous de livraison. AGORA WEB ne peut être responsable du retard de livraison dû à une indisponibilité du Client. La livraison se fait au pied de l'immeuble et non à l'étage ou dans la maison.

6.3 Tarifs de livraison

Le Client est informé qu'il est facturé proportionnellement au poids et au volume des produits achetés. La participation aux frais d'envoi comprend notamment les frais d'emballage et d'envoi des transporteurs.

Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France Métropolitaine. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.

Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations (Corse, DOM / TOM, étranger) s'effectue une fois le pays de livraison renseigné sur l'adresse de livraison.

6.4 Pays livrés

La livraison s'effectue uniquement en France Métropolitaine, Corse, Belgique, Luxembourg, Suisse, Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon, Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises et sous les réserves citées ci-dessous à l'article 6.5.

Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des armées.

6.5 Modalités particulières de livraison

Pour les DOM / TOM, le tarif DOM s'applique pour : Guadeloupe, Martinique, Réunion, Guyane et les Collectivités Territoriales (Mayotte et St Pierre et Miquelon). Attention : s'agissant des livraisons dans les TOM (Nouvelle-Calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Îles Wallis et Futuna, terres australes et antarctiques françaises), nous ne pouvons à ce jour réaliser d'expédition d'un poids supérieur à 30 kg par produit.

Exclusions liées aux produits volumineux livrés par transporteur spécialisé.

Les produits volumineux ne sont livrables qu'en France Métropolitaine. Un supplément est facturé pour la Corse.
Exclusions liées aux produits livrés en Point Relai (Kiala, Mondial relay, Relai Colis)
La livraison en Point Relai (Kiala, Mondial relay, Relai Colis) ne peut se faire qu’en France Métropolitaine à l’exclusion de la Corse et des autres payés précités.
Les produits d'un poids unitaire supérieur à 15 kg ne sont pas livrables en Point Relai.

Un seul mode de livraison est accepté par commande. Si vous souhaitez commander des produits livrables par Colissimo ou des produits volumineux (uniquement livrables par transporteur), nous vous invitons à réaliser une deuxième commande en parallèle.
Colissimo
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,250 Kg 5,99 €
0,500 Kg 5,99 €
0,750 Kg 6,99 €
1 Kg 6,99 €
2 Kg 6,99 €
3 Kg 6,99 €
4 Kg 6,99 €
5 Kg 6,99 €
6 Kg 7,99 €
7 Kg 7,99 €
8 Kg 7,99 €
9 Kg 7,99 €
10 Kg 7,99 €
15 Kg 8,99 €
20 Kg 9,99 €
30 Kg 15,99 €
40 Kg 19,99 €
50 Kg 24,99 €
60 Kg 29,99 €
70 Kg 34,99 €
80 Kg 39,99 €
90 Kg 44,99 €
100 Kg 49,99 €
110 Kg 54,99 €
120 Kg 59,99 €
130 Kg 64,99 €
140 Kg 69,99 €
150 Kg 74,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,250 Kg 5,99 €
0,500 Kg 5,99 €
0,750 Kg 6,99 €
1 Kg 6,99 €
2 Kg 7,99 €
3 Kg 8,99 €
4 Kg 9,99 €
5 Kg 9,99 €
6 Kg 10,99 €
7 Kg 10,99 €
8 Kg 10,99 €
9 Kg 11,99 €
10 Kg 14,99 €
15 Kg 16,99 €
20 Kg 22,99 €
30 Kg 24,99 €
40 Kg 29,99 €
50 Kg 34,99 €
60 Kg 39,99 €
70 Kg 44,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 59,99 €
110 Kg 64,99 €
120 Kg 69,99 €
130 Kg 74,99 €
140 Kg 79,99 €
150 Kg 84,99 €
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 13,99 €
2 Kg 14,99 €
3 Kg 15,99 €
4 Kg 16,99 €
5 Kg 17,99 €
6 Kg 18,99 €
7 Kg 18,99 €
8 Kg 19,99 €
9 Kg 20,99 €
10 Kg 21,99 €
15 Kg 25,99 €
20 Kg 29,99 €
25 Kg 33,99 €
30 Kg 38,99 €
40 Kg 59,99 €
50 Kg 69,99 €
60 Kg 77,99 €
70 Kg 98,99 €
80 Kg 109,99 €
90 Kg 119,99 €
100 Kg 139,99 €
110 Kg 159,99 €
120 Kg 169,99 €
130 Kg 179,99 €
140 Kg 189,99 €
150 Kg 199,99 €
Suisse
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 13,99 €
2 Kg 14,99 €
3 Kg 15,99 €
4 Kg 16,99 €
5 Kg 17,99 €
6 Kg 18,99 €
7 Kg 18,99 €
8 Kg 19,99 €
9 Kg 20,99 €
10 Kg 21,99 €
15 Kg 25,99 €
20 Kg 29,99 €
25 Kg 33,99 €
30 Kg 38,99 €
40 Kg 59,99 €
50 Kg 69,99 €
60 Kg 77,99 €
70 Kg 98,99 €
80 Kg 109,99 €
90 Kg 119,99 €
100 Kg 139,99 €
110 Kg 159,99 €
120 Kg 169,99 €
130 Kg 179,99 €
140 Kg 189,99 €
150 Kg 199,99 €
DOM
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,500 Kg 13,99 €
1 Kg 16,99 €
2 Kg 22,99 €
3 Kg 28,99 €
4 Kg 33,99 €
5 Kg 39,99 €
6 Kg 45,99 €
7 Kg 51,99 €
8 Kg 56,99 €
9 Kg 62,99 €
10 Kg 68,99 €
15 Kg 95,99 €
20 Kg 124,99 €
25 Kg 153,99 €
30 Kg 182,99 €
40 Kg 229,99 €
50 Kg 309,99 €
60 Kg 365,99 €
70 Kg 412,99 €
80 Kg 470,99 €
90 Kg 539,99 €
100 Kg 599,99 €
110 Kg 659,99 €
120 Kg 709,99 €
130 Kg 779,99 €
140 Kg 849,99 €
150 Kg 899,99 €
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
1 Kg 13,99 €
2 Kg 14,99 €
3 Kg 15,99 €
4 Kg 16,99 €
5 Kg 17,99 €
6 Kg 18,99 €
7 Kg 18,99 €
8 Kg 19,99 €
9 Kg 20,99 €
10 Kg 21,99 €
15 Kg 25,99 €
20 Kg 29,99 €
25 Kg 33,99 €
30 Kg 38,99 €
40 Kg 59,99 €
50 Kg 69,99 €
60 Kg 77,99 €
70 Kg 98,99 €
80 Kg 109,99 €
90 Kg 119,99 €
100 Kg 139,99 €
110 Kg 159,99 €
120 Kg 169,99 €
130 Kg 179,99 €
140 Kg 189,99 €
150 Kg 199,99 €
TOM
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
0,500 Kg 13,99 €
1 Kg 16,99 €
2 Kg 22,99 €
3 Kg 28,99 €
4 Kg 33,99 €
5 Kg 39,99 €
6 Kg 45,99 €
7 Kg 51,99 €
8 Kg 56,99 €
9 Kg 62,99 €
10 Kg 68,99 €
15 Kg 95,99 €
20 Kg 124,99 €
25 Kg 153,99 €
30 Kg 182,99 €
40 Kg 229,99 €
50 Kg 309,99 €
60 Kg 365,99 €
70 Kg 412,99 €
80 Kg 470,99 €
90 Kg 539,99 €
100 Kg 599,99 €
110 Kg 659,99 €
120 Kg 709,99 €
130 Kg 779,99 €
140 Kg 849,99 €
150 Kg 899,99 €
Transporteur
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro) Supplément Corse
10 Kg 24,99 € 22,99 €
20 Kg 28,99 € 28,99 €
30 Kg 31,99 € 33,99 €
40 Kg 37,99 € 33,99 €
50 Kg 42,99 € 35,99 €
60 Kg 45,99 € 35,99 €
70 Kg 47,99 € 42,99 €
80 Kg 49,99 € 42,99 €
90 Kg 54,99 € 49,99 €
100 Kg 59,99 € 49,99 €
200 Kg 109,99 € 84,99 €
300 Kg 159,99 € 127,99 €
400 Kg 209,99 € 168,99 €
500 Kg 259,99 € 211,99 €
600 Kg 284,99 € 227,99 €
700 Kg 329,99 € 265,99 €
800 Kg 374,99 € 303,99 €
900 Kg 419,99 € 341,99 €
999 Kg 469,99 € 379,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 18,99 €
20 Kg 22,99 €
30 Kg 26,99 €
40 Kg 31,99 €
50 Kg 36,99 €
60 Kg 39,99 €
70 Kg 44,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 57,99 €
200 Kg 107,99 €
300 Kg 159,99 €
400 Kg 209,99 €
500 Kg 259,99 €
600 Kg 284,99 €
700 Kg 329,99 €
800 Kg 374,99 €
900 Kg 419,99 €
999 Kg 469,99 €
Points Relais
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro) Supplément Corse
15 Kg 4,99 € 3,00 €
30 Kg 9,99 € 3,00 €
45 Kg 14,99 € 3,00 €
60 Kg 14,99 € 3,00 €
75 Kg 24,99 € 3,00 €
90 Kg 29,99 € 3,00 €
105 Kg 34,99 € 3,00 €
120 Kg 39,99 € 3,00 €
135 Kg 44,99 € 3,00 €
150 Kg 49,99 € 3,00 €
165 Kg 54,99 € 3,00 €
180 Kg 59,99 € 3,00 €
195 Kg 64,99 € 3,00 €
210 Kg 69,99 € 3,00 €
225 Kg 74,99 € 3,00 €
240 Kg 79,99 € 3,00 €
255 Kg 84,99 € 3,00 €
260 Kg 89,99 € 3,00 €
290 Kg 94,99 € 3,00 €
305 Kg 99,99 € 3,00 €
320 Kg 104,99 € 3,00 €
Colissimo Alliance
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 5,99 €
Points Relais
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 5,99 €
40 Kg 9,99 €
Points Relais
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 14,99 €
20 Kg 24,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 14,99 €
20 Kg 24,99 €
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 19,99 €
20 Kg 34,99 €
Suisse
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 19,99 €
20 Kg 34,99 €
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 34,99 €
Points Relais
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 24,99 €
20 Kg 28,99 €
30 Kg 31,99 €
40 Kg 37,99 €
50 Kg 42,99 €
60 Kg 45,99 €
70 Kg 47,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 59,99 €
200 Kg 109,99 €
300 Kg 159,99 €
400 Kg 209,99 €
500 Kg 259,99 €
600 Kg 284,99 €
700 Kg 329,99 €
800 Kg 374,99 €
900 Kg 419,99 €
999 Kg 469,99 €
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
10 Kg 18,99 €
20 Kg 22,99 €
30 Kg 26,99 €
40 Kg 31,99 €
50 Kg 36,99 €
60 Kg 39,99 €
70 Kg 44,99 €
80 Kg 49,99 €
90 Kg 54,99 €
100 Kg 57,99 €
200 Kg 107,99 €
300 Kg 159,99 €
400 Kg 209,99 €
500 Kg 259,99 €
600 Kg 284,99 €
700 Kg 329,99 €
800 Kg 374,99 €
900 Kg 419,99 €
999 Kg 469,99 €




6.6 Souscription au service " Pack Livraison Illimitée Un An "

Le client a la possibilité de souscrire au service " Pack Livraison Illimitée Un An ", moyennant un coût forfaitaire de 19 € pour une durée d'un an à compter de la souscription audit service.

Le " Pack Livraison Illimitée Un An ", est un service payant qui permet au client de ne pas régler les frais de port liés aux commandes passées sur le site www.tati.fr et livrées par Colissimo et Points Relais en France Métropolitaine (y compris en Corse) pendant la durée dudit service. Les commandes livrées par transporteurs sont exclues, le client conservera toujours à sa charge les frais de livraison.

Il est précisé que le client ne pourra régler le montant du service " Pack Livraison Illimitée Un An ", en 3 fois par carte bancaire.

Le service prend fin un an après sa souscription. Le client sera informé de son expiration prochaine par courrier électronique à l'adresse de courrier électronique fournie par ses soins. Sous réserve du maintien de ce service par AGORA WEB, le client aura la possibilité d'y souscrire à nouveau.

Le coût du service n'est pas remboursable en cas d'absence de commandes pouvant bénéficier du service de la part du client pendant la durée de son service.

Droit de rétractation : Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 7 jours à compter de la souscription du service pour faire valoir son droit de rétractation. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le Client devra envoyer une demande écrite à l'adresse TATI, PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE, OURSEL MAISON, 60122 BRETEUIL CEDEX, dans un délai de 7 jours à compter de la souscription du service, le cachet de la poste faisant foi.

Indépendamment du délai de rétractation mentionné ci-dessus, le Client dispose d'un délai de 7 jours supplémentaires à compter de la fin du délai de rétractation indiqué ci-dessus pour annuler la souscription audit service, sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessous.

En cas d'exercice du droit de rétractation ou d'annulation dans les délais susvisés, AGORA WEB remboursera au Client le prix du service, soit la somme de 19 €, le client conservera le cas échéant à sa charge les frais de livraison

Un remboursement automatique sur votre Compte bancaire interviendra au maximum 30 jours à compter de la date de réception de la demande par AGORA WEB.

Nous nous réservons la possibilité de mettre fin au service souscrit par un client pour motifs légitimes notamment en cas de violation par le client des conditions liées au service, en cas d'acte illicite ou frauduleux ainsi qu'en cas d'usage abusif du service.

Article 7 : responsabilités

AGORA WEB ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit et de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence.

Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du Client.

Article 8 : droit de rétractation

Les dispositions du présent article 8 ne s'appliquent pas au service " Pack Livraison Illimitée Un An ". Les modalités du droit de rétractation du service " Pack Livraison Illimitée Un An " sont indiquées à l'article 6.6 des présentes.

Conformément aux dispositions de l'article L.121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 7 jours pour faire valoir son droit de rétractation. Le point de départ du délai est le jour de la réception de la commande. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le Client peut renvoyer le (ou les) produit(s) concernés à l'adresse TATI, PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE, OURSEL MAISON, 60122 BRETEUIL CEDEX, dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l'article, le cachet de la poste faisant foi. Afin d'accélérer le traitement de votre retour, AGORA WEB remercie le Client de bien vouloir joindre au colis le bordereau de retour dûment complété ou un papier libre indiquant le numéro de la commande et sa volonté de faire valoir son droit de rétractation.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, AGORA WEB remboursera au Client le prix du ou des produits achetés ainsi que les frais d'envoi ; les frais de retour restant à la charge du Client.

Tati Or : Pour les produits confectionnés selon ses propres spécifications (alliances gravées et/ou personnalisées), le client ne pourra pas faire valoir son droit de rétractation.

Article 9 : Retour et remboursement

9.1 Délai pour retourner un article

Indépendamment du délai de rétractation mentionné ci-dessus et du cas des produits défectueux, le Client dispose d'un délai de 7 jours supplémentaires à compter de la fin du délai de rétractation indiqué à l'article 8 pour retourner le ou les articles ne lui convenant pas, sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessous.

9.2 Condition de retour

Sauf produit défectueux, tous les produits retournés (vêtements, chaussures, emballage d'origine, accessoires, notice...) devront être neufs et dans leur emballage d'origine intacte et sans écriture.

Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si les produits retournés ont été visiblement endommagés du fait du Client et que ce ou ces dommages rendent le produit impropre à la vente.

Pour les robes de mariée, costumes de mariés, robes et costumes de cérémonie pour enfants, le retour des articles sera accepté dans le délai de 7 jours à compter de la fin du délai de rétractation indiqué à l'article 8, sous réserve de la justification de l'annulation des bans de mariage et sauf exercice du droit de rétractation.

Tati Or : Les risques liés au retour des marchandises sont supportés par le client. Il convient de nous renvoyer les bijoux, après les avoir préalablement emballé dans un carton adapté (ne pas utiliser d’enveloppe papier), en colissimo expert contre signature.

9.3 Modalités de retour et de remboursement

9.3.1 En cas de retour simple

9.3.1.1 Produits livrés par LA POSTE (Colissimo) ou en POINT RELAI (Kiala, Mondial Relais ou Relais Colis)

A des fins de bonne réception et en vue d'accélérer le traitement de votre retour, veillez à bien respecter la procédure suivante :
1.            Allez dans votre espace client « Mon Compte »
2.            Cliquez sur la commande concernée
3.            Cliquez sur le bouton « Obtenir un numéro de retour »
4.            Renseigner sur le Bon de livraison joint à votre colis dans les cases prévues à cet effet :
  • votre numéro de retour
  • le motif de votre retour
  • les quantités retournées
5.              Imprimer l'étiquette
6.              Emballez le(s) produit(s) à retourner et joignez-y le bon de livraison dûment renseigné.
  • RECOPIER sur le carton le n° de retour (de façon lisible et indélébile). TOUT COLIS SANS NUMERO DE RETOUR SERA AUTOMATIQUEMENT REFUSÉ.
  • Pensez à bien emballer votre colis (consultez les recommandations officielles)
7.            Pour les produits livrés par Colissimo, expédiez votre colis à l'adresse suivante :

TATI
PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE
OURSEL MAISON
60122 BRETEUIL CEDEX

Dans le cas d'une livraison par Point relai (Kiala, Mondial Relay, Relai Colis), rapportez votre colis au sein de votre Relais Colis où il sera pris en charge pour le retour.
Vous serez informés par mail que le traitement de votre retour a bien été effectué.

Un remboursement automatique sur votre Compte bancaire interviendra au maximum 30 jours à compter de la date de réception dans nos locaux. (Attention si vous êtes en débit différé, le crédit de ce remboursement n'apparaîtra qu'en fin de mois sur votre relevé.)

9.3.1.2 Produits livrés par TRANSPORTEUR (Produits volumineux)

A des fins de bonne réception et en vue d'accélérer le traitement de votre retour, veillez à bien respecter la procédure suivante :
1. Allez dans votre espace client " Mon Compte " et connectez-vous.
2. Contactez notre service client via le formulaire de contact.
3. Sélectionnez la partie " Service Expédition ".
4. Sélectionnez " Commande livrée par Transporteur : Je souhaite retourner ma commande ".

Pour les produits volumineux (plus de 30 kg), AGORA WEB propose au Client que les produits soient récupérés par le transporteur choisi par AGORA WEB dès lors que la nature du produit le justifie.

Dans tous les cas, en cas de retour d'un ou plusieurs articles faisant l'objet d'une offre promotionnelle ou de soldes, le montant du remboursement sera celui porté sur la facture jointe au colis.
9.3.2 En cas de retour de produit défectueux

Le Client peut retourner un produit défectueux à AGORA WEB à l'adresse suivante :

TATI
PARC D'ACTIVITE DE LA BELLE ASSISE
OURSEL MAISON
60122 BRETEUIL CEDEX

Préalablement à ce retour, le Client devra contacter AGORA WEB via le formulaire de contact sur le site.

En cas de retour de produit défectueux, après constatation, par AGORA WEB, de la défectuosité du produit, AGORA WEB remboursera au Client l'ensemble des frais exposés, le prix du ou des articles concernés, les frais d'envoi et les frais de retour.

Tout autre défaut du produit sera couvert par la garantie commerciale et/ou par la garantie légale, telles que précisées dans l'article 10 ci-dessous.

9.3.3 Les articles gravés ou personnalisés

Ces articles peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un remboursement selon les conditions précitées si les demandes du Client relatives à la gravure et/ou à la personnalisation du bijou n’ont pas été respectées par AGORA WEB

Article 10 : Garanties et SAV

En cas de non-conformité ou de défectuosité du produit livré, le Client devra en informer le Service Client de AGORA WEB qui s'engage à remédier au problème dans les meilleurs délais. Notamment en orientant le client vers le bon Service Après Vente, fonction de la nature du produit et du fournisseur.

Les éventuelles garanties accordées par le fabricant seront disponibles auprès de AGORA WEB sur simple demande.

Pour faire jouer la garantie commerciale, il appartient au Client de s'adresser directement au service consommateur du fabricant tel que précisé sur la fiche du produit. Le Client peut également demander toute information à AGORA WEB.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie commerciale, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit ainsi que tous les accessoires du produit.

Les exclusions de garantie seront indiquées par le fabricant.

Quoiqu'il en soit et sans anticiper sur le contenu précis des conditions commerciales accordées par le fabricant, AGORA WEB alerte ses clients sur le fait que les garanties contractuelles ne couvrent pas :

- le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure des têtes d'enregistrement ou de lecture...),

- l'utilisation anormale ou non conforme du produit. Le Client est invité à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec le produit,

- les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...),

- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le fabricant du produit,

- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective...),

- les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

En tout état de cause, vous bénéficiez parfois de la garantie commerciale du fabricant, mais aussi des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés conformément aux dispositions légales. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.

Pour les meubles de Jardin de marque Hesperide : La Garantie Hesperide

Veuillez contacter le Service consommateur Hesperide au 09 69 36 00 00 (Numéro Cristal non surtaxé).

Pour les piscines et matériels de Piscine de marque Intex : La Garantie Intex

Veuillez contacter le Service consommateur Intex au 08 90 71 20 39 (0,15 EUR TTC/Min).

Tati Or : Un certificat de garantie fourni lors de la livraison du produit commandé précise les conditions et les modalités attachées à la mise en œuvre de la garantie contractuelle éventuelle.

Article 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site TATI, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société AGORA WEB. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site TATI est strictement interdite sauf accord préalable.

Article 12 : RESPONSABILITÉ

La société AGORA WEB n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service Client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de AGORA WEB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

De plus, la société AGORA WEB ne saurait être tenue responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande.

ARTICLE 13 : INTÉGRALITÉ

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 14 : DURÉE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société AGORA WEB.

ARTICLE 15 : PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AGORA WEB et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

ARTICLE 16 : CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.

ARTICLE 17 : LITIGES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

En cas de litige, AGORA WEB et le Client tenteront de résoudre celui-ci amiablement. En cas d'échec de la transaction, seuls les tribunaux français seront compétents.

ARTICLE 18 : SERVICE CLIENT AGORA WEB

Pour toute information ou question, le Service Client de AGORA WEB est à la disposition du Client:

- par voie électronique par le biais du formulaire de contact situé en bas de page.

Pour toute correspondance électronique qui s'ensuivra, merci de le faire avec l'adresse mail que vous utilisez pour votre compte Client. Cela permet un traitement plus rapide de votre demande.

- par téléphone au 03 44 80 63 78 (De 8h30 à 19h30 du Lundi au Vendredi et de 9h00 à 17h00 le samedi).

- par courrier :

AGORA
WEB / Service Client
ZAC de la Belle Assise
60480 OURSEL-MAISON
FRANCE

Pour un suivi de commande exclusivement / une question liée au Service Après Vente : vous pouvez vous connecter à votre espace Client " Mon compte " et vous rendre ensuite sur le formulaire de contact.

ARTICLE 19 : DISPOSITIONS INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

AGORA WEB se réserve le droit de collecter des données sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies. Sous réserve de votre accord, nous pouvons, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des utilisateurs des services. L'utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1417960 du 15 mars 2010.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ces droits en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessus.

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